Vos héritiers paient des droits de succession au fisc sur ce que vous leur léguez par le biais d’un legs dans votre testament. Mais vous pouvez faire en sorte qu'ils paient moins de droits de succession en faisant de votre legs un legs en duo : une technique par laquelle vous donnez une part de vos biens à vos héritiers et une autre à une organisation caritative comme Handicap International. Car dans cette situation, c’est Handicap International qui paie les droits de succession et non votre héritier qui bénéficie, quant à lui, d'un avantage fiscal.
Le legs en duo peut être très intéressant d'un point de vue fiscal si vous souhaitez léguer quelque chose à quelqu'un qui devra payer des droits de succession élevés. Ce sont les parents lointains ou les héritiers sans lien de parenté avec le défunt qui paient le plus, plus que les héritiers directs comme des conjoint(e)s ou des enfants. La valeur des biens joue également un rôle : plus l’héritage est élevé, plus le tarif des droits de succession sera haut.
Si vous reprenez un(e) cousin(e) ou un(e) ami(e) dans votre testament, ils devront donc céder une part considérable de l'héritage au fisc. Sauf si vous laissez une part de vos biens à une organisation caritative, qui sera obligée de payer tous les droits de succession, y compris ceux de votre cousin(e) ou ami(e). Chaque situation étant différente, et les droits de succession variant d'une région à l'autre, il convient évidemment de consulter un notaire qui effectuera le calcul pour vous. Ci-dessous, nous vous donnons un exemple chiffré de l'avantage fiscal du legs en duo.
AVANTAGE FISCAL POUR UN LEGS EN DUO : UN EXEMPLE CHIFFRÉ
Le calcul ci-dessous est un exemple qui sert d'explication de la technique et des avantages du legs en duo. Nous présentons une situation particulière, d'abord dans le cas d'un legs normal, ensuite dans le cas d'un legs en duo.
LEGS ORDINAIRE
Contexte : Madame Durant habite en région de Bruxelles-Capitale. Elle n'a pas d'héritier direct. Son patrimoine est évalué à 300.000 euros. Elle veut tout léguer à sa nièce Stéphanie.
